Mentions légales
Protection des informations nominatives :
Ce site web comporte des informations nominatives concernant les personnels de l'IRSTV et de ses partenaires. Conformément à la loi n°78-17 (article 38,39,40) du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en contactant le webmestre du site.
Droits de propriété intellectuelle :
Ce site de l'IRSTV est une oeuvre de création, propriété exclusive de l'IRSTV et de ses tutelles, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits des tutelles de l'IRSTV issus de la législation susvisée.
Clause de non-responsabilité :
La responsabilité de l'IRSTV et de ses tutelles ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Liens hypertextes :
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l'IRSTV, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'IRSTV et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.
